{"id":2070,"date":"2024-04-25T21:07:27","date_gmt":"2024-04-25T19:07:27","guid":{"rendered":"http:\/\/leo.thurne.fr\/?page_id=2070"},"modified":"2024-10-07T15:34:18","modified_gmt":"2024-10-07T13:34:18","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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1 \u2013 PR\u00c9SENTATION<\/p>\n

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Leo Thurne Photographe reste titulaire des droits d\u2019auteur sur sa cr\u00e9ation, au sens de la loi fran\u00e7aise. Les droits de repr\u00e9sentation et de reproduction des \u0153uvres pr\u00e9sentes sur le site leo.thurne.fr appartiennent \u00e0 l\u2019auteur et \u00e0 LEO\n THURNE PHOTOGRAPHE. Leur autorisation conjointe est n\u00e9cessaire pour toute exploitation de ces droits.<\/p>\n

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Raison sociale : LEO THURNE PHOTOGRAPHE<\/p>\n

L\u2019adresse de notre site Web est : https:\/\/leo.thurne.fr<\/p>\n

77 rue bossuet, Lyon, France<\/p>\n

Tel : 06 27 16 37 08<\/p>\n

E-mail : leo@thurne.fr<\/p>\n

leo.thurne.fr est dirig\u00e9e par L\u00e9o THURNE<\/p>\n

Paiement s\u00e9curis\u00e9 : Paypal<\/p>\n

Propri\u00e9taire : LEO THURNE \u2013 SIRET 928 099 324 000 16<\/p>\n

H\u00e9bergeur: OVH \u2013 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France.<\/p>\n

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2 \u2013 CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOS\u00c9S<\/p>\n

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L\u2019utilisation du site leo.thurne.fr implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les\n utilisateurs du site sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re. Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par\n LEO THURNE PHOTOGRAPHE qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention. Le site leo.thurne.fr est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par toute l\u2019\u00e9quipe. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions\n l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n

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3 \u2013 DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS<\/p>\n

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Le site leo.thurne.fr a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9. LEO THURNE PHOTOGRAPHE s\u2019efforce de fournir sur le site leo.thurne.fr des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois,\n LEO THURNE PHOTOGRAPHE ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous\n les informations indiqu\u00e9es sur le site sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant\n \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n

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4 \u2013 LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONN\u00c9ES TECHNIQUES<\/p>\n

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Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent,\n ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.<\/p>\n

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5 \u2013 PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET CONTREFA\u00c7ONS<\/p>\n

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Tous les \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le site et le site en lui-m\u00eame sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur, droit des marques, des dessins et mod\u00e8les et\/ou tout autre droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Par \u00e9l\u00e9ments, nous entendons de fa\u00e7on\n non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vid\u00e9os, logos, marques, mod\u00e8les, logiciels\u2026Ces \u00e9l\u00e9ments appartiennent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 LEO THURNE PHOTOGRAPHE ou bien sont utilis\u00e9s avec l\u2019accord de leurs propri\u00e9taires.\n A ce titre, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou int\u00e9grales par quelque proc\u00e9d\u00e9 et sur quelque support que ce soit (papier, num\u00e9rique\u2026)\n sont interdites, sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de LEO THURNE PHOTOGRAPHE, hormis les exceptions vis\u00e9es \u00e0 l\u2019article L 122.5 du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, sous peine de constituer un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on de droit d\u2019auteur\n et\/ou de dessins et mod\u00e8les et\/ou de marque, puni de deux ans d\u2019emprisonnement et de 152 449,02\u20ac d\u2019amende LEO THURNE PHOTOGRAPHE est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments\n accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le\n moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : LEO THURNE PHOTOGRAPHE. Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive\n d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

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6 \u2013 LIMITATIONS DE RESPONSABILIT\u00c9<\/p>\n

LEO THURNE PHOTOGRAPHE ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site leo.thurne.fr, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas\n aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9. LEO THURNE PHOTOGRAPHE ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou\n perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site leo.thurne.fr.<\/p>\n

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7 \u2013 GESTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/p>\n

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En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995. A l\u2019occasion de\n l\u2019utilisation du site leo.thurne.fr, peuvent \u00eatre recueillies : l\u2019URL des liens par l\u2019interm\u00e9diaire desquels l\u2019utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site leo.thurne.fr, le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur, l\u2019adresse de protocole Internet (IP)\n de l\u2019utilisateur. En tout \u00e9tat de cause LEO THURNE PHOTOGRAPHE ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l\u2019utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site leo.thurne.fr. L\u2019utilisateur fournit\n ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu\u2019il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur du site leo.thurne.fr l\u2019obligation ou non de fournir ces informations. Conform\u00e9ment aux\n dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles\n le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e. Aucune information personnelle\n de l\u2019utilisateur du site leo.thurne.fr n\u2019est publi\u00e9e \u00e0 l\u2019insu de l\u2019utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers. Seule l\u2019hypoth\u00e8se du rachat de LEO THURNE PHOTOGRAPHE et de ses droits permettrait\n la transmission des dites informations \u00e0 l\u2019\u00e9ventuel acqu\u00e9reur qui serait \u00e0 son tour tenu de la m\u00eame obligation de conservation et de modification des donn\u00e9es vis \u00e0 vis de l\u2019utilisateur du site leo.thurne.fr. Les bases de donn\u00e9es\n sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n

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8 \u2013 LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES<\/p>\n

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Le site leo.thurne.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation de 5-pixels. Cependant, LEO THURNE PHOTOGRAPHE n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi\n visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait. La navigation sur le site leo.thurne.fr est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier\n de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure\n sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation. Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur\n de la mani\u00e8re suivante, pour refuser l\u2019installation des cookies : \u2013 Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) \/ options internet. Cliquez sur Confidentialit\u00e9 et choisissez Bloquer tous\n les cookies. Validez sur OK. \u2013 Sous Firefox : en haut de la fen\u00eatre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l\u2019onglet Options. Cliquer sur l\u2019onglet Vie priv\u00e9e. Param\u00e9trez les r\u00e8gles de conservation sur : utiliser\n les param\u00e8tres personnalis\u00e9s pour l\u2019historique. Enfin d\u00e9cochez-la pour d\u00e9sactiver les cookies. \u2013 Sous Safari : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par un rouage). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres.\n Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab Confidentialit\u00e9 \u00bb, cliquez sur Param\u00e8tres de contenu. Dans la section \u00ab Cookies \u00bb, vous pouvez bloquer les cookies. \u2013 Sous Chrome : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur\n sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par trois lignes horizontales). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab Confidentialit\u00e9 \u00bb, cliquez sur pr\u00e9f\u00e9rences. Dans l\u2019onglet \u00ab Confidentialit\u00e9\n \u00bb, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n

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9 \u2013 DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION<\/p>\n

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Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site leo.thurne.fr est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents.<\/p>\n

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10 \u2013 LES PRINCIPALES LOIS CONCERN\u00c9ES<\/p>\n

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Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n

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11 \u2013 LEXIQUE<\/p>\n

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9. Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles\n elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 n\u00e9es inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l\u2019agent utilisateur de votre navigateur sont collect\u00e9s pour nous aider \u00e0 la d\u00e9tection des commentaires\n ind\u00e9sirables.<\/p>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 \u2013 PR\u00c9SENTATION Leo Thurne Photographe reste titulaire des droits d\u2019auteur sur sa cr\u00e9ation, au sens de la loi fran\u00e7aise. Les droits de repr\u00e9sentation et de reproduction des \u0153uvres pr\u00e9sentes sur le site leo.thurne.fr appartiennent \u00e0 l\u2019auteur et \u00e0 LEO THURNE PHOTOGRAPHE. Leur autorisation conjointe est n\u00e9cessaire pour toute exploitation de ces droits. Raison sociale […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-templates\/full-width-page.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2070","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2070","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2070"}],"version-history":[{"count":14,"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2070\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2904,"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2070\/revisions\/2904"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/leo.thurne.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2070"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}